Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HAPPY DAY
Intercoopérative laitière des Régions herbagères liégeoises, en abrégé :

Numéro de dépôt :
3067891
Date de dépôt :
30/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque HAPPY DAY

Déposée le 30 novembre 2000 par Intercoopérative laitière des Régions herbagères liégeoises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAPPY DAY »

Le déposant est Intercoopérative laitière des Régions herbagères liégeoises, en abrégé :, domicilié(e) "INTERLAC, " société coopérative à responsabilité limitée (S.C.R.L.), rue des Meuniers 47, B - 4821 DISON Belgique - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Christian LEJET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Intercoopérative laitière des Régions herbagères liégeoises a également déposé les autres marques suivantes : JOUR DE TRAITE , UNE GOUTTE DE VIE DANS MON LAIT , LE LAIT DU JOUR , DOUCEUR DE LAIT , GOOD DAY


Intercoopérative laitière des Régions herbagères liégeoises, en abrégé : - "INTERLAC, " société coopérative à responsabilité limitée (S.C.R.L.), rue des Meuniers 47, B - 4821 DISON Belgique - Belgique


Cabinet Christian LEJET - France


Inscription le 28 août 2002 - Rejet total n°352469 - Publication au BOPI 2002-08-28

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Produits à base de lait ; boissons à base de lait. Produits contenant du lait. Boissons non alcoolisées à base de lait ; préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.